Maîtriser la nomenclature douanière
Doelstelling
Il s’agira pour l’apprenant :
de comprendre le fonctionnement de la douane et de la nomenclature douanière
de s’approprier les différentes nomenclatures douanières
de comprendre, s’approprier et utiliser de manière appropriée les règles de classement des produits dans le cadre de la nomenclature douanière.
de maîtriser les procédures menant à définir la nomenclature douanière exacte d’un produit.
d’utiliser la nomenclature appropriée dans le cadre d’une déclaration douanière.
Doelgroep
Cette formation s’adresse aux responsables d’un service de douane, de Supply Chain, de logistique ou de transport, des employés ou collaborateurs des services import-export, des acheteurs ou vendeurs à l’international, des commissionnaires de transport et déclarant en douane.
Programma
Introduction générale
La douane
Les politiques et les techniques douanières
Les missions de la douane
Les normes, les réglementations douanières européennes et le nouveau code douanier
Les processus de déclarations douanières
L’établissement des déclarations douanières (lieu, acteurs, type et supports)
Les étapes du processus de dédouanement.
La douane en pratique
Les principaux éléments de la déclaration
L’espèce tarifaire, le tarif douanier et les nomenclatures douanières
Finalité de l’espèce tarifaire
Les éléments de constitution du tarif douanier
Le code douanier et la nomenclature douanière
Le système harmonisé
La nomenclature combinée
Le tarif intégré communautaire
Le code additionnel TARIC
Le code additionnel national
Le taric et le tarbel
L’origine des biens (préférentielle et non préférentielle)
La valeur en douane, la TVA, les accises et le DAU : identification et liens avec les nomenclatures douanières.
Nombreux exemples, cas pratiques, mises en situation et exercices.
Méthodologie
Formation pratico-pratique.
Le programme est accompagné d’exemples, de cas pratiques, de petits exercices, de vidéos représentatives de situation et d’outils pour vous perfectionner dans le domaine.
Développement et analyse de cas vécus au sein de l’entreprise.